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BRT MOTO

Active
Siren991 378 951SAS91760 IttevilleCréée le 25 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

BRT MOTO est une SAS immatriculée le 25 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 378 951. Elle est domiciliée 32 C RTE de Bouray, 91760 Itteville. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale. Elle est dirigée par BASTIEN BERNADAT, président de sas.

Fiche d'identité de BRT MOTO

Dénomination
BRT MOTO
SIREN
991 378 951
SIRET (siège)
991 378 951 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77991378951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 378 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
4520A
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
32 C RTE de Bouray, 91760, Itteville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRT MOTO

L'exploitation d'un garage de motocycles, comprenant notamment l'entretien, la réparation, l'achat, la vente et la revente de motocycles et de pièces mécaniques, neuves ou d'occasion.

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Finances de BRT MOTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRT MOTO

BB

BASTIEN BERNADAT

Président de SAS

Depuis la création (25 septembre 2025) · 1 an

Établissements de BRT MOTO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91760 IttevilleSiègeActif

    991 378 951 00016 · ouvert le 05 septembre 2025 · NAF 4520A

Documents juridiques de BRT MOTO

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BRT MOTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRT MOTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRT MOTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRT MOTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRT MOTO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRT MOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRT MOTO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025

Questions fréquentes sur BRT MOTO

Quel est le numéro SIREN de BRT MOTO ?

Le numéro SIREN de BRT MOTO est 991 378 951. Le SIRET de son siège social est 991 378 951 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77991378951.

Qui dirige BRT MOTO ?

BRT MOTO est dirigée par BASTIEN BERNADAT, président de sas.

Où se situe le siège social de BRT MOTO ?

Le siège social de BRT MOTO est situé 32 C RTE de Bouray, 91760 Itteville.

BRT MOTO est-elle toujours en activité ?

Oui, BRT MOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRT MOTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRT MOTO.

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