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BRU JACQUES

Active
Siren313 476 517Entrepreneur individuel31180 LAPEYROUSE-FOSSATCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRU JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 476 517. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Pro de l'esplanade, 31180 Lapeyrouse-Fossat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BRU JACQUES

Dénomination
BRU JACQUES
SIREN
313 476 517
SIRET (siège)
313 476 517 00047
N° TVA intracommunautaire
FR13313476517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 476 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
35 PRO DE L'ESPLANADE, 31180, LAPEYROUSE-FOSSAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRU JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRU JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRU JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRU JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31180 LAPEYROUSE-FOSSATSiègeActif

    313 476 517 00047 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 9003A

  • 47800 MIRAMONT-DE-GUYENNEFermé

    313 476 517 00021 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7701

Documents juridiques de BRU JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRU JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRU JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRU JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRU JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRU JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRU JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BRU JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRU JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRU JACQUES est 313 476 517. Le SIRET de son siège social est 313 476 517 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13313476517.

Où se situe le siège social de BRU JACQUES ?

Le siège social de BRU JACQUES est situé 35 Pro de l'esplanade, 31180 Lapeyrouse-Fossat.

BRU JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BRU JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRU JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRU JACQUES.

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