BRUAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 55,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRUAND est une SARL immatriculée le 27 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 763 579. Elle est domiciliée 20 PL PAUL DOUMER Château-Gontier, 53200 Chateau-Gontier-sur-Mayenne. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. Elle est dirigée par VALERIE LEMOINE, gérant.
Fiche d'identité de BRUAND
INSEE- Dénomination
- BRUAND
- SIREN
- 533 763 579
- SIRET (siège)
- 533 763 579 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05533763579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 763 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 55 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 27 juillet 2011
- Siège social
- 20 PL PAUL DOUMER Château-Gontier, 53200, CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUAND
Commerce de prêt à porter, lingerie et accessoires à titre sédentaire et ambulant
Finances de BRUAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUAND
INSEEÉtablissements de BRUAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53200 CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNESiègeActif
533 763 579 00018 · ouvert le 16 août 2011 · NAF 4771Z
Documents juridiques de BRUAND
INPIComptes annuels de BRUAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUAND. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 31 mars 2026 · N° 2026F00347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/17907
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 octobre 2002 · N° 01-12.327
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUAND
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de laval
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de laval
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de laval
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de laval
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de laval
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Début d'activité : 2011-08-16
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-07-27
- création
Date d'effet : 27 juillet 2011
Questions fréquentes sur BRUAND
Quel est le numéro SIREN de BRUAND ?
Le numéro SIREN de BRUAND est 533 763 579. Le SIRET de son siège social est 533 763 579 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05533763579.
Qui dirige BRUAND ?
BRUAND est dirigée par VALERIE LEMOINE, gérant.
Où se situe le siège social de BRUAND ?
Le siège social de BRUAND est situé 20 PL PAUL DOUMER Château-Gontier, 53200 Chateau-Gontier-sur-Mayenne.
BRUAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAND.
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