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BRUAND DAMIEN

Active
Siren894 213 776Entrepreneur individuel49170 SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUXCréée le 08 février 2021

7410Z · Activités spécialisées de design

BRUAND DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2021, identifié par le SIREN 894 213 776. Son siège social est situé 9 rue du Patis, 49170 Saint-Martin-du-Fouilloux. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de BRUAND DAMIEN

Dénomination
BRUAND DAMIEN
SIREN
894 213 776
SIRET (siège)
894 213 776 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28894213776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 213 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
08 février 2021
Siège social
9 RUE DU PATIS, 49170, SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUAND DAMIEN

Activités spécialisées de design

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Établissements de BRUAND DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49170 SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUXSiègeActif

    894 213 776 00012 · ouvert le 08 février 2021 · NAF 7410Z

Conformité de BRUAND DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAND DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUAND DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUAND DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2021

Questions fréquentes sur BRUAND DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BRUAND DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BRUAND DAMIEN est 894 213 776. Le SIRET de son siège social est 894 213 776 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28894213776.

Où se situe le siège social de BRUAND DAMIEN ?

Le siège social de BRUAND DAMIEN est situé 9 rue du Patis, 49170 Saint-Martin-du-Fouilloux.

BRUAND DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUAND DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUAND DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAND DAMIEN.