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BRUANT PASCAL

Active
Siren333 413 797Entrepreneur individuel54300 LUNEVILLECréée le 05 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUANT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 1999 sous le numéro SIREN 333 413 797. Elle est domiciliée 55 rue de la Republique, 54300 Luneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de BRUANT PASCAL

Dénomination
BRUANT PASCAL
SIREN
333 413 797
SIRET (siège)
333 413 797 00031
N° TVA intracommunautaire
FR04333413797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 413 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
05 juillet 1999
Siège social
55 RUE DE LA REPUBLIQUE, 54300, LUNEVILLE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRUANT PASCAL

Débits de boissons

Finances de BRUANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUANT PASCAL

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 54300 LUNEVILLESiègeFermé

    333 413 797 00031 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 5630Z

  • 54300 REHAINVILLERFermé

    333 413 797 00023 · ouvert le 03 juillet 1999 · NAF 453A

  • 54300 LUNEVILLEFermé

    333 413 797 00049 · ouvert le 15 juin 2004 · NAF 453A

  • 54300 LUNEVILLEFermé

    333 413 797 00056 · ouvert le 10 octobre 2005 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BRUANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUANT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1999

Questions fréquentes sur BRUANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUANT PASCAL est 333 413 797. Le SIRET de son siège social est 333 413 797 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04333413797.

Où se situe le siège social de BRUANT PASCAL ?

Le siège social de BRUANT PASCAL est situé 55 rue de la Republique, 54300 Luneville.

BRUANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUANT PASCAL.

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