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BRUANT SYLVAIN

Active
Siren751 380 817Entrepreneur individuel84100 ORANGECréée le 14 mai 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUANT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mai 2012 sous le numéro SIREN 751 380 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Magenta residence Debussy, 84100 Orange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de BRUANT SYLVAIN

Dénomination
BRUANT SYLVAIN
SIREN
751 380 817
SIRET (siège)
751 380 817 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09751380817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 380 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
14 mai 2012
Siège social
16 RUE MAGENTA RESIDENCE DEBUSSY, 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUANT SYLVAIN

Restauration de type rapide

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Finances de BRUANT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUANT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUANT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    751 380 817 00013 · ouvert le 14 mai 2012 · NAF 5610C

Documents juridiques de BRUANT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUANT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUANT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUANT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUANT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUANT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUANT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2012

Questions fréquentes sur BRUANT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRUANT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRUANT SYLVAIN est 751 380 817. Le SIRET de son siège social est 751 380 817 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09751380817.

Où se situe le siège social de BRUANT SYLVAIN ?

Le siège social de BRUANT SYLVAIN est situé 16 rue Magenta residence Debussy, 84100 Orange.

BRUANT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUANT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUANT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUANT SYLVAIN.

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