BRUARD MICHEL
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Enregistré sous le numéro SIREN 428 140 248, BRUARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve à Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130). BRUARD MICHEL relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de BRUARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRUARD MICHEL
- SIREN
- 428 140 248
- SIRET (siège)
- 428 140 248 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09428140248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 140 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 70130, VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUARD MICHEL
Activités des organisations religieuses
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Établissements de BRUARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70130 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEYSiègeActif
428 140 248 00017 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 9491Z
Conformité de BRUARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur BRUARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRUARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRUARD MICHEL est 428 140 248. Le SIRET de son siège social est 428 140 248 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09428140248.
Où se situe le siège social de BRUARD MICHEL ?
Le siège social de BRUARD MICHEL est situé à Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130).
BRUARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUARD MICHEL.
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