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BRUARD MICHEL

Active
Siren428 140 248Entrepreneur individuel70130 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEYCréée le 01 janvier 1985

9491Z · Activités des organisations religieuses

Enregistré sous le numéro SIREN 428 140 248, BRUARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve à Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130). BRUARD MICHEL relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de BRUARD MICHEL

Dénomination
BRUARD MICHEL
SIREN
428 140 248
SIRET (siège)
428 140 248 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09428140248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 140 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
70130, VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUARD MICHEL

Activités des organisations religieuses

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Établissements de BRUARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70130 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEYSiègeActif

    428 140 248 00017 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 9491Z

Conformité de BRUARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BRUARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRUARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRUARD MICHEL est 428 140 248. Le SIRET de son siège social est 428 140 248 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09428140248.

Où se situe le siège social de BRUARD MICHEL ?

Le siège social de BRUARD MICHEL est situé à Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130).

BRUARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUARD MICHEL.