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BRUAS ANDRE

Active
Siren303 865 398Entrepreneur individuel07320 SAINT-AGREVECréée le 04 août 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUAS ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 août 1975 sous le numéro SIREN 303 865 398. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Moulin, 07320 Saint-Agreve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de BRUAS ANDRE

Dénomination
BRUAS ANDRE
SIREN
303 865 398
SIRET (siège)
303 865 398 00026
N° TVA intracommunautaire
FR03303865398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 865 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
04 août 1975
Siège social
CHE DU MOULIN, 07320, SAINT-AGREVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUAS ANDRE

TERRASSEMENT DIVERS

Finances de BRUAS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUAS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUAS ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07320 SAINT-AGREVESiègeActif

    303 865 398 00026 · ouvert le 01 août 1975 · NAF 4312A

Documents juridiques de BRUAS ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUAS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUAS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUAS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUAS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUAS ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 août 1975

Questions fréquentes sur BRUAS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BRUAS ANDRE ?

Le numéro SIREN de BRUAS ANDRE est 303 865 398. Le SIRET de son siège social est 303 865 398 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03303865398.

Où se situe le siège social de BRUAS ANDRE ?

Le siège social de BRUAS ANDRE est situé Che du Moulin, 07320 Saint-Agreve.

BRUAS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUAS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUAS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAS ANDRE.

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