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BRUAS FREDERIC

Active
Siren822 202 537Entrepreneur individuel43400 Le Chambon-sur-LignonCréée le 02 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUAS FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 202 537. Le siège social de l'entreprise se trouve 132 CHE du Genest, 43400 Le Chambon-sur-Lignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3299Z. FREDERIC BRUAS exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUAS FREDERIC

Dénomination
BRUAS FREDERIC
SIREN
822 202 537
SIRET (siège)
822 202 537 00038
N° TVA intracommunautaire
FR55822202537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 202 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
02 septembre 2016
Siège social
132 CHE du Genest, 43400, Le Chambon-sur-Lignon
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUAS FREDERIC

FABRICATION D OBJETS MANUFACTURES

Finances de BRUAS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUAS FREDERIC

FB

FREDERIC BRUAS

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (02 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de BRUAS FREDERIC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 43400 Le Chambon-sur-LignonSiègeActif

    822 202 537 00038 · ouvert le 15 janvier 2025 · NAF 3299Z

  • 38270 Bellegarde-PoussieuActif

    822 202 537 00012 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 7112B

  • 38270 Bellegarde-PoussieuFermé

    822 202 537 00020 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 3299Z

Documents juridiques de BRUAS FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUAS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUAS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUAS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUAS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUAS FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2016

Questions fréquentes sur BRUAS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRUAS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRUAS FREDERIC est 822 202 537. Le SIRET de son siège social est 822 202 537 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55822202537.

Qui dirige BRUAS FREDERIC ?

BRUAS FREDERIC est dirigée par FREDERIC BRUAS, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de BRUAS FREDERIC ?

Le siège social de BRUAS FREDERIC est situé 132 CHE du Genest, 43400 Le Chambon-sur-Lignon.

BRUAS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUAS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUAS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAS FREDERIC.

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