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BRUAS MARTHE

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Siren412 202 905Entrepreneur individuel07790 SAINT ALBAN D'AYCréée le 01 octobre 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRUAS MARTHE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1993 sous le numéro SIREN 412 202 905. Elle est domiciliée Beoux, 07790 Saint Alban d'Ay. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRUAS MARTHE

Dénomination
BRUAS MARTHE
SIREN
412 202 905
SIRET (siège)
412 202 905 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56412202905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 202 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 1993
Siège social
BEOUX, 07790, SAINT ALBAN D'AY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUAS MARTHE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRUAS MARTHE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07790 SAINT ALBAN D'AYSiègeFermé

    412 202 905 00011 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0111Z

Conformité de BRUAS MARTHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAS MARTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUAS MARTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUAS MARTHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1993

Questions fréquentes sur BRUAS MARTHE

Quel est le numéro SIREN de BRUAS MARTHE ?

Le numéro SIREN de BRUAS MARTHE est 412 202 905. Le SIRET de son siège social est 412 202 905 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56412202905.

Où se situe le siège social de BRUAS MARTHE ?

Le siège social de BRUAS MARTHE est situé Beoux, 07790 Saint Alban d'Ay.

BRUAS MARTHE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUAS MARTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUAS MARTHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAS MARTHE.

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