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BRUASSE JEAN

Active
Siren314 596 818Entrepreneur individuel38140 APPRIEUCréée le 01 janvier 1978

8559A · Formation continue d'adultes

BRUASSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 596 818. Le siège social de l'entreprise se trouve 100 Imp des Acacias, 38140 Apprieu. BRUASSE JEAN relève du secteur formation continue d'adultes (code NAF 8559A).

Fiche d'identité de BRUASSE JEAN

Dénomination
BRUASSE JEAN
SIREN
314 596 818
SIRET (siège)
314 596 818 00034
N° TVA intracommunautaire
FR60314596818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 596 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A - Formation continue d'adultes
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
100 IMP DES ACACIAS, 38140, APPRIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUASSE JEAN

Formation continue d'adultes

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Établissements de BRUASSE JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38140 APPRIEUSiègeActif

    314 596 818 00034 · ouvert le 15 avril 2012 · NAF 8559A

  • 38500 VOIRONFermé

    314 596 818 00018 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 804D

  • 38100 GRENOBLEFermé

    314 596 818 00026 · ouvert le 16 août 1999 · NAF 804D

Conformité de BRUASSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUASSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Marques déposées par BRUASSE JEAN

BRUASSE JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRUASSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUASSE JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUASSE JEAN est 314 596 818. Le SIRET de son siège social est 314 596 818 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60314596818.

Où se situe le siège social de BRUASSE JEAN ?

Le siège social de BRUASSE JEAN est situé 100 Imp des Acacias, 38140 Apprieu.

BRUASSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUASSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUASSE JEAN.