BRUASSE JEAN
Active8559A · Formation continue d'adultes
BRUASSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 596 818. Le siège social de l'entreprise se trouve 100 Imp des Acacias, 38140 Apprieu. BRUASSE JEAN relève du secteur formation continue d'adultes (code NAF 8559A).
Fiche d'identité de BRUASSE JEAN
INSEE- Dénomination
- BRUASSE JEAN
- SIREN
- 314 596 818
- SIRET (siège)
- 314 596 818 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR60314596818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 596 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A - Formation continue d'adultes
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 100 IMP DES ACACIAS, 38140, APPRIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRUASSE JEAN
Formation continue d'adultes
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Établissements de BRUASSE JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38140 APPRIEUSiègeActif
314 596 818 00034 · ouvert le 15 avril 2012 · NAF 8559A
- 38500 VOIRONFermé
314 596 818 00018 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 804D
- 38100 GRENOBLEFermé
314 596 818 00026 · ouvert le 16 août 1999 · NAF 804D
Conformité de BRUASSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUASSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Marques déposées par BRUASSE JEAN
INPIBRUASSE JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeORTHO-MATH le soutien à la Carte
N° 99800522 · Déposée le 25 juin 1999 · Marque semi-figurative
Classe 41 · expirée le 25 juin 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BRUASSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRUASSE JEAN ?
Le numéro SIREN de BRUASSE JEAN est 314 596 818. Le SIRET de son siège social est 314 596 818 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60314596818.
Où se situe le siège social de BRUASSE JEAN ?
Le siège social de BRUASSE JEAN est situé 100 Imp des Acacias, 38140 Apprieu.
BRUASSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUASSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUASSE JEAN.
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