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BRUAT BERNARD

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Siren429 652 811Entrepreneur individuel21220 CHEVANNESCréée le 10 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUAT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 2000 sous le numéro SIREN 429 652 811. Elle est domiciliée 12 rue des Arnottes, 21220 Chevannes. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BRUAT BERNARD

Dénomination
BRUAT BERNARD
SIREN
429 652 811
SIRET (siège)
429 652 811 00028
N° TVA intracommunautaire
FR38429652811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 652 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
10 janvier 2000
Siège social
12 RUE DES ARNOTTES, 21220, CHEVANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUAT BERNARD

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BRUAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUAT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21220 CHEVANNESSiègeActif

    429 652 811 00028 · ouvert le 02 janvier 2009 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BRUAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2000

Questions fréquentes sur BRUAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRUAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRUAT BERNARD est 429 652 811. Le SIRET de son siège social est 429 652 811 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38429652811.

Où se situe le siège social de BRUAT BERNARD ?

Le siège social de BRUAT BERNARD est situé 12 rue des Arnottes, 21220 Chevannes.

BRUAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAT BERNARD.

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