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BRUAT DAVID

Active
Siren449 376 664Entrepreneur individuel54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHECréée le 20 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUAT DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juin 2003 sous le numéro SIREN 449 376 664. Son siège social est situé 23 B rue des Tilleuls Maison Medicale des Tilleuls, 54110 Dombasle-sur-Meurthe. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de BRUAT DAVID

Dénomination
BRUAT DAVID
SIREN
449 376 664
SIRET (siège)
449 376 664 00057
N° TVA intracommunautaire
FR45449376664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 376 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
20 juin 2003
Siège social
23 B RUE DES TILLEULS MAISON MEDICALE DES TILLEULS, 54110, DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de BRUAT DAVID

Activité des médecins généralistes

Finances de BRUAT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUAT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUAT DAVID

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHESiègeActif

    449 376 664 00057 · ouvert le 09 septembre 2019 · NAF 8621Z

  • 54000 NancyActif

    449 376 664 00065 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

  • 54950 SAINT-CLEMENTFermé

    449 376 664 00016 · ouvert le 20 juin 2003 · NAF 8621Z

  • 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHEFermé

    449 376 664 00024 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 8621Z

  • 22700 PERROS-GUIRECFermé

    449 376 664 00032 · ouvert le 23 novembre 2010 · NAF 6820A

  • 38000 GrenobleFermé

    449 376 664 00040 · ouvert le 23 novembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUAT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUAT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUAT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUAT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUAT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUAT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2003

Questions fréquentes sur BRUAT DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUAT DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUAT DAVID est 449 376 664. Le SIRET de son siège social est 449 376 664 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45449376664.

Où se situe le siège social de BRUAT DAVID ?

Le siège social de BRUAT DAVID est situé 23 B rue des Tilleuls Maison Medicale des Tilleuls, 54110 Dombasle-sur-Meurthe.

BRUAT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUAT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUAT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAT DAVID.

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