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BRUAT PASCAL

Active
Siren491 067 740Entrepreneur individuel25720 LARNODCréée le 01 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUAT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2006, identifié par le SIREN 491 067 740. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Village, 25720 Larnod. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUAT PASCAL

Dénomination
BRUAT PASCAL
SIREN
491 067 740
SIRET (siège)
491 067 740 00028
N° TVA intracommunautaire
FR18491067740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 067 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 2006
Siège social
11 RUE DU VILLAGE, 25720, LARNOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUAT PASCAL

Location de logements

Finances de BRUAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25720 LARNODSiègeActif

    491 067 740 00028 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2006

Questions fréquentes sur BRUAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUAT PASCAL est 491 067 740. Le SIRET de son siège social est 491 067 740 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18491067740.

Où se situe le siège social de BRUAT PASCAL ?

Le siège social de BRUAT PASCAL est situé 11 rue du Village, 25720 Larnod.

BRUAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUAT PASCAL.

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