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BRUBACH DANIEL

Active
Siren310 034 749Entrepreneur individuel70000 MAILLEY-ET-CHAZELOTCréée le 25 décembre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUBACH DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1976 sous le numéro SIREN 310 034 749. Le siège social de l'entreprise se trouve à Mailley-et-Chazelot (70000). Son activité principale relève du code NAF 454J.

Fiche d'identité de BRUBACH DANIEL

Dénomination
BRUBACH DANIEL
SIREN
310 034 749
SIRET (siège)
310 034 749 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68310034749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 034 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454J
Date de création
25 décembre 1976
Siège social
70000, MAILLEY-ET-CHAZELOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUBACH DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRUBACH DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUBACH DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUBACH DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70000 MAILLEY-ET-CHAZELOTSiègeFermé

    310 034 749 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 454J

Documents juridiques de BRUBACH DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUBACH DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUBACH DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUBACH DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUBACH DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUBACH DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUBACH DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1976

Questions fréquentes sur BRUBACH DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUBACH DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUBACH DANIEL est 310 034 749. Le SIRET de son siège social est 310 034 749 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68310034749.

Où se situe le siège social de BRUBACH DANIEL ?

Le siège social de BRUBACH DANIEL est situé 70000 Mailley-et-Chazelot.

BRUBACH DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUBACH DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUBACH DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUBACH DANIEL.

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