CheckersProcédures

BRUC SUZANNE

Active
Siren404 904 427Entrepreneur individuel69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 14 juin 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 904 427, BRUC SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 1989. Elle est domiciliée Che de Sacuny, 69230 Saint-Genis-Laval. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BRUC SUZANNE

Dénomination
BRUC SUZANNE
SIREN
404 904 427
SIRET (siège)
404 904 427 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44404904427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 904 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
14 juin 1989
Siège social
CHE DE SACUNY, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUC SUZANNE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRUC SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUC SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUC SUZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif

    404 904 427 00014 · ouvert le 14 juin 1989 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BRUC SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUC SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUC SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUC SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUC SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUC SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUC SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1989

Questions fréquentes sur BRUC SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de BRUC SUZANNE ?

Le numéro SIREN de BRUC SUZANNE est 404 904 427. Le SIRET de son siège social est 404 904 427 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44404904427.

Où se situe le siège social de BRUC SUZANNE ?

Le siège social de BRUC SUZANNE est situé Che de Sacuny, 69230 Saint-Genis-Laval.

BRUC SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUC SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUC SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUC SUZANNE.