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BRUCAT

Active
Siren380 062 737SNC69570 DardillyCréée le 06 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

BRUCAT est une SNC immatriculée le 6 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 062 737. Son siège social est situé 9 CHE 9 Chemin de l'Ecureuil, 69570 Dardilly. Son activité principale relève du code NAF 524V. Elle est dirigée par SOCIÉTÉ CASSONE, gérant.

Fiche d'identité de BRUCAT

Dénomination
BRUCAT
SIREN
380 062 737
SIRET (siège)
380 062 737 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74380062737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 062 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
524V
Date de création
06 décembre 1990
Siège social
9 CHE 9 Chemin de l'Ecureuil, 69570, Dardilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUCAT

Vente d'articles de bijouterie fantaisie.

Finances de BRUCAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUCAT

S

SOCIÉTÉ BEDOC

Autre

Depuis la création (06 décembre 1990) · 35 ans

S

SOCIÉTÉ CASSONE

Gérant

Depuis la création (06 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de BRUCAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69570 DardillySiègeFermé

    380 062 737 00016 · ouvert le 21 novembre 1990 · NAF 524V

Documents juridiques de BRUCAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUCAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUCAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUCAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUCAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUCAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 1990

Questions fréquentes sur BRUCAT

Quel est le numéro SIREN de BRUCAT ?

Le numéro SIREN de BRUCAT est 380 062 737. Le SIRET de son siège social est 380 062 737 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74380062737.

Qui dirige BRUCAT ?

BRUCAT est dirigée par SOCIÉTÉ CASSONE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUCAT ?

Le siège social de BRUCAT est situé 9 CHE 9 Chemin de l'Ecureuil, 69570 Dardilly.

BRUCAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUCAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUCAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCAT.

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