BRUCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1988, identifiée par le SIREN 349 277 863. Son siège social est situé Rte de Rochegude la Bastide, 84100 Uchaux. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.
Fiche d'identité de BRUCE
INSEE- Dénomination
- BRUCE
- SIREN
- 349 277 863
- SIRET (siège)
- 349 277 863 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25349277863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 277 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 01 janvier 1988
- Siège social
- RTE DE ROCHEGUDE LA BASTIDE, 84100, UCHAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BRUCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84100 UCHAUXSiègeFermé
349 277 863 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 741J
Documents juridiques de BRUCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUCE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 12 juin 1996 · N° 93-41.464
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 février 1994 · N° 93-81.358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1988
Questions fréquentes sur BRUCE
Quel est le numéro SIREN de BRUCE ?
Le numéro SIREN de BRUCE est 349 277 863. Le SIRET de son siège social est 349 277 863 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25349277863.
Où se situe le siège social de BRUCE ?
Le siège social de BRUCE est situé Rte de Rochegude la Bastide, 84100 Uchaux.
BRUCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCE.
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