BRUCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRUCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 070 412. Elle est domiciliée 171 rue Alphonse Daudet, 34130 Mauguio. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS VIEUJOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BRUCE
INSEE- Dénomination
- BRUCE
- SIREN
- 492 070 412
- SIRET (siège)
- 492 070 412 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR64492070412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 070 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 octobre 2006
- Siège social
- 171 RUE ALPHONSE DAUDET, 34130, MAUGUIO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUCE
la propriété la conservation L administration et L exploitation par occupation personnelle bail location de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie D acquisition échange apport ou autrement
Finances de BRUCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUCE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BRUCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34130 MAUGUIOSiègeActif
492 070 412 00019 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRUCE
INPIComptes annuels de BRUCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUCE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00572
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Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00719
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00241
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00240
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge des Libertés
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Tribunal judiciaire, référés
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Tribunal judiciaire, j.A.F
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Décision du 02 mai 2018 · N° 17-81.484
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Décision du 05 juillet 2017 · N° 16-20.060
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 22 mai 2012 · N° 12/06162
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 juin 2000 · N° 99-85.562
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 mars 1997 · N° 96-82.546
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 94-19.887
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juin 1996 · N° 93-41.464
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 février 1994 · N° 93-81.358
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : VIEUJOT Nicolas, Jean-Etienne, Franck ; Gérant, Associé : VIEUJOT Angélique, Emmanuelle, Arlette, Denise
- création
Date d'effet : 03 octobre 2006
Questions fréquentes sur BRUCE
Quel est le numéro SIREN de BRUCE ?
Le numéro SIREN de BRUCE est 492 070 412. Le SIRET de son siège social est 492 070 412 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64492070412.
Qui dirige BRUCE ?
BRUCE est dirigée par NICOLAS VIEUJOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRUCE ?
Le siège social de BRUCE est situé 171 rue Alphonse Daudet, 34130 Mauguio.
BRUCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCE.
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