BRUCELLE ANNETTE

Active

Siren532 921 996Entrepreneur individuel54140 JARVILLE-LA-MALGRANGECréée le 09 juin 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUCELLE ANNETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2011, identifié par le SIREN 532 921 996. Son siège social est situé 7 rue de la Haute Malgrange, 54140 Jarville-la-Malgrange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BRUCELLE ANNETTE

INSEE

Dénomination: BRUCELLE ANNETTE
SIREN: 532 921 996
SIRET (siège): 532 921 996 00015
N° TVA intracommunautaire: FR69532921996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 921 996
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 09 juin 2011
Siège social: 7 RUE DE LA HAUTE MALGRANGE, 54140, JARVILLE-LA-MALGRANGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUCELLE ANNETTE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de BRUCELLE ANNETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRUCELLE ANNETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUCELLE ANNETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54140 JARVILLE-LA-MALGRANGESiègeActif
532 921 996 00015 · ouvert le 09 juin 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRUCELLE ANNETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BRUCELLE ANNETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCELLE ANNETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUCELLE ANNETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCELLE ANNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUCELLE ANNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUCELLE ANNETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 juin 2011

Questions fréquentes sur BRUCELLE ANNETTE

Quel est le numéro SIREN de BRUCELLE ANNETTE ?

Le numéro SIREN de BRUCELLE ANNETTE est 532 921 996. Le SIRET de son siège social est 532 921 996 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69532921996.

Où se situe le siège social de BRUCELLE ANNETTE ?

Le siège social de BRUCELLE ANNETTE est situé 7 rue de la Haute Malgrange, 54140 Jarville-la-Malgrange.