BRUCELLE DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUCELLE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 862 889. Le siège social de l'entreprise se trouve 295 Tra de la Fontaine des Peres, 07700 Saint-Marcel-d'Ardeche. Son activité principale relève du code NAF 8559B.
Fiche d'identité de BRUCELLE DAVID
INSEE- Dénomination
- BRUCELLE DAVID
- SIREN
- 892 862 889
- SIRET (siège)
- 892 862 889 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR27892862889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 862 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 11 janvier 2021
- Siège social
- 295 TRA DE LA FONTAINE DES PERES, 07700, SAINT-MARCEL-D'ARDECHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRUCELLE DAVID
Autres enseignements
Finances de BRUCELLE DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUCELLE DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUCELLE DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07700 SAINT-MARCEL-D'ARDECHESiègeActif
892 862 889 00029 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 8559B
- 30130 PONT-SAINT-ESPRITFermé
892 862 889 00011 · ouvert le 11 janvier 2021 · NAF 8559B
Documents juridiques de BRUCELLE DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUCELLE DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCELLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUCELLE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUCELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUCELLE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2021
Questions fréquentes sur BRUCELLE DAVID
Quel est le numéro SIREN de BRUCELLE DAVID ?
Le numéro SIREN de BRUCELLE DAVID est 892 862 889. Le SIRET de son siège social est 892 862 889 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27892862889.
Où se situe le siège social de BRUCELLE DAVID ?
Le siège social de BRUCELLE DAVID est situé 295 Tra de la Fontaine des Peres, 07700 Saint-Marcel-d'Ardeche.
BRUCELLE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUCELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUCELLE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCELLE DAVID.
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