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BRUCHHAUSER DANIEL

Active
Siren408 027 696Entrepreneur individuel59530 Le QuesnoyCréée le 15 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUCHHAUSER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 027 696. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 chemin des Croix Local numéro 2, 59530 Le Quesnoy. Son activité principale relève du code NAF 8810A.

Fiche d'identité de BRUCHHAUSER DANIEL

Dénomination
BRUCHHAUSER DANIEL
SIREN
408 027 696
SIRET (siège)
408 027 696 00033
N° TVA intracommunautaire
FR39408027696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 027 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8810A
Date de création
15 juillet 1996
Siège social
7 chemin des Croix Local numéro 2, 59530, Le Quesnoy
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUCHHAUSER DANIEL

Service d'aide et d'assistance aux personnes âgées, handicapées isolées ou dependantes, et plus particulièrement tout ce qui contribue à apporter des services de proximité aux personnes.

Finances de BRUCHHAUSER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUCHHAUSER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUCHHAUSER DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59530 Le QuesnoySiègeActif

    408 027 696 00033 · ouvert le 13 février 2024 · NAF 8810A

  • 59620 LEVALFermé

    408 027 696 00017 · ouvert le 15 juillet 1996 · NAF 8810A

  • 59440 AVESNES-SUR-HELPEFermé

    408 027 696 00025 · ouvert le 15 juillet 1996 · NAF 8810A

Documents juridiques de BRUCHHAUSER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUCHHAUSER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCHHAUSER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUCHHAUSER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCHHAUSER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUCHHAUSER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUCHHAUSER DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1996

Accords collectifs de BRUCHHAUSER DANIEL

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de BRUCHHAUSER DANIEL a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.

  • Accord collectif d'entreprise

    Signé le 22 janvier 2026 · en vigueur à partir du 22 janvier 2026 · dépôt n° T59V26061206

    Accord
    • Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur BRUCHHAUSER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUCHHAUSER DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUCHHAUSER DANIEL est 408 027 696. Le SIRET de son siège social est 408 027 696 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39408027696.

Où se situe le siège social de BRUCHHAUSER DANIEL ?

Le siège social de BRUCHHAUSER DANIEL est situé 7 chemin des Croix Local numéro 2, 59530 Le Quesnoy.

BRUCHHAUSER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUCHHAUSER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUCHHAUSER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCHHAUSER DANIEL.

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