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Bruchon Damien

Active
Siren944 729 367Entrepreneur individuel07340 VinzieuxCréée le 21 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bruchon Damien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 2025, identifié par le SIREN 944 729 367. Elle est domiciliée 40 RTE des Gacons, 07340 Vinzieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de Bruchon Damien

Dénomination
Bruchon Damien
SIREN
944 729 367
SIRET (siège)
944 729 367 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15944729367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 729 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 mai 2025
Siège social
40 RTE des Gacons, 07340, Vinzieux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bruchon Damien

Location et colocation appartement St Etienne

Finances de Bruchon Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bruchon Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bruchon Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07340 VinzieuxSiègeActif

    944 729 367 00010 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de Bruchon Damien

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de Bruchon Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bruchon Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bruchon Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bruchon Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bruchon Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bruchon Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2025

Questions fréquentes sur Bruchon Damien

Quel est le numéro SIREN de Bruchon Damien ?

Le numéro SIREN de Bruchon Damien est 944 729 367. Le SIRET de son siège social est 944 729 367 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15944729367.

Où se situe le siège social de Bruchon Damien ?

Le siège social de Bruchon Damien est situé 40 RTE des Gacons, 07340 Vinzieux.

Bruchon Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, Bruchon Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bruchon Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bruchon Damien.

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