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BRUCHON DANIEL

Active
Siren527 972 681Entrepreneur individuel25770 FRANOISCréée le 20 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUCHON DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2023, identifié par le SIREN 527 972 681. Son siège social est situé 3 Rte de Chemaudin, 25770 Franois. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de BRUCHON DANIEL

Dénomination
BRUCHON DANIEL
SIREN
527 972 681
SIRET (siège)
527 972 681 00045
N° TVA intracommunautaire
FR11527972681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 972 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
20 février 2023
Siège social
3 RTE DE CHEMAUDIN, 25770, FRANOIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRUCHON DANIEL

MENAGE, MANUTENTION, ENTRETIEN INTERIEUR EXTERIEUR DE SOCIETES

Finances de BRUCHON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUCHON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUCHON DANIEL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 25770 FRANOISSiègeActif

    527 972 681 00045 · ouvert le 28 janvier 2023 · NAF 5621Z

  • 25770 FRANOISActif

    527 972 681 00029 · ouvert le 28 janvier 2023 · NAF 0149Z

  • 25770 FRANOISFermé

    527 972 681 00011 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 5621Z

  • 25320 CHEMAUDIN ET VAUXFermé

    527 972 681 00037 · ouvert le 16 mars 2017 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BRUCHON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUCHON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCHON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUCHON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCHON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUCHON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUCHON DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-13 · Début d'activité : 2023-01-28

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2023

Questions fréquentes sur BRUCHON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUCHON DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUCHON DANIEL est 527 972 681. Le SIRET de son siège social est 527 972 681 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11527972681.

Où se situe le siège social de BRUCHON DANIEL ?

Le siège social de BRUCHON DANIEL est situé 3 Rte de Chemaudin, 25770 Franois.

BRUCHON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUCHON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUCHON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCHON DANIEL.

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