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BRUCHON DAVID

Active
Siren921 958 807Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 07 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUCHON DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 958 807. Son siège social est situé 4 rue de Fontaine-Ecu, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 7311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUCHON DAVID

Dénomination
BRUCHON DAVID
SIREN
921 958 807
SIRET (siège)
921 958 807 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03921958807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 958 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
07 novembre 2022
Siège social
4 RUE DE FONTAINE-ECU, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUCHON DAVID

Activités des agences de publicité

Finances de BRUCHON DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUCHON DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUCHON DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    921 958 807 00015 · ouvert le 07 novembre 2022 · NAF 7311Z

Documents juridiques de BRUCHON DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUCHON DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCHON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUCHON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCHON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUCHON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUCHON DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2022

Questions fréquentes sur BRUCHON DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRUCHON DAVID ?

Le numéro SIREN de BRUCHON DAVID est 921 958 807. Le SIRET de son siège social est 921 958 807 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03921958807.

Où se situe le siège social de BRUCHON DAVID ?

Le siège social de BRUCHON DAVID est situé 4 rue de Fontaine-Ecu, 25000 Besancon.

BRUCHON DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUCHON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUCHON DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCHON DAVID.

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