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BRUCHON SAMUEL

Active
Siren509 075 347Entrepreneur individuel25390 ORCHAMPS-VENNESCréée le 02 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 075 347, BRUCHON SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2008. Elle est domiciliée 2 T rue du Chene, 25390 Orchamps-Vennes. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUCHON SAMUEL

Dénomination
BRUCHON SAMUEL
SIREN
509 075 347
SIRET (siège)
509 075 347 00039
N° TVA intracommunautaire
FR47509075347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 075 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
02 novembre 2008
Siège social
2 T RUE DU CHENE, 25390, ORCHAMPS-VENNES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUCHON SAMUEL

Activité des médecins généralistes

Finances de BRUCHON SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUCHON SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUCHON SAMUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25390 ORCHAMPS-VENNESSiègeActif

    509 075 347 00039 · ouvert le 29 juin 2017 · NAF 8621Z

  • 25000 BESANCONFermé

    509 075 347 00013 · ouvert le 02 novembre 2008 · NAF 8621Z

  • 25800 VALDAHONFermé

    509 075 347 00021 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BRUCHON SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUCHON SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUCHON SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUCHON SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUCHON SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUCHON SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUCHON SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2008

Questions fréquentes sur BRUCHON SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BRUCHON SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BRUCHON SAMUEL est 509 075 347. Le SIRET de son siège social est 509 075 347 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47509075347.

Où se situe le siège social de BRUCHON SAMUEL ?

Le siège social de BRUCHON SAMUEL est situé 2 T rue du Chene, 25390 Orchamps-Vennes.

BRUCHON SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUCHON SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUCHON SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUCHON SAMUEL.

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