BRUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 14,5 k€
- Effectif
- Non publié
BRUEL est une SARL immatriculée le 7 octobre 1986 sous le numéro SIREN 338 893 274. Son siège social est situé 415 Imp les Mazoyers, 42210 Saint-Laurent-la-Conche. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par GERARD BRUEL, gérant.
Fiche d'identité de BRUEL
INSEE- Dénomination
- BRUEL
- SIREN
- 338 893 274
- SIRET (siège)
- 338 893 274 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39338893274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 893 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 14 482,66 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 07 octobre 1986
- Siège social
- 415 IMP LES MAZOYERS , 42210, SAINT-LAURENT-LA-CONCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUEL
activité agricole
Finances de BRUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUEL
INSEEÉtablissements de BRUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42210 SAINT-LAURENT-LA-CONCHESiègeActif
338 893 274 00013 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BRUEL
INPIComptes annuels de BRUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
128 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 24/01446
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/05486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025F00698
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/03158
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/56799
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 23 janvier 2024 · N° 23/01669
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 22 mars 2023 · N° 21/01556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 20 octobre 2022 · N° 22/03527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 15 juin 2022 · N° 20/05800
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 28 novembre 2019 · N° 18/04377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 26 septembre 2019 · N° 18/11200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 27 juin 2019 · N° 18/02153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 20 juin 2019 · N° 17/05732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 23 mai 2019 · N° 17/11090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 09 mai 2019 · N° 18/06302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 02 mai 2019 · N° 18/02404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 25 avril 2019 · N° 18/06293
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 04 avril 2019 · N° 18/04759
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 04 avril 2019 · N° 18/00061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 04 avril 2019 · N° 17/11409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 14 mars 2019 · N° 17/22180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 07 février 2019 · N° 17/10558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 31 janvier 2019 · N° 17/15373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 31 janvier 2019 · N° 17/09107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 31 janvier 2019 · N° 18/09480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 24 janvier 2019 · N° 17/07485
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 06 décembre 2018 · N° 17/04738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 29 novembre 2018 · N° 18/02306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 29 novembre 2018 · N° 17/18197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 29 novembre 2018 · N° 17/18173
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 25 octobre 2018 · N° 17/17824
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 18 octobre 2018 · N° 18/04254
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 18 octobre 2018 · N° 17/16771
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 11 octobre 2018 · N° 17/13073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 11 octobre 2018 · N° 17/13080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 04 octobre 2018 · N° 17/15456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 04 octobre 2018 · N° 17/11182
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 04 octobre 2018 · N° 17/17999
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 04 octobre 2018 · N° 17/17873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 27 septembre 2018 · N° 17/08878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17/00341
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17/22346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 06 juillet 2018 · N° 17/11090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 28 juin 2018 · N° 16/21786
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 07 juin 2018 · N° 17/17043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 07 juin 2018 · N° 17/01442
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 31 mai 2018 · N° 17/20068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 31 mai 2018 · N° 17/10857
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 31 mai 2018 · N° 16/15032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 24 mai 2018 · N° 13/10555
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 17 mai 2018 · N° 16/10559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 17 mai 2018 · N° 17/08945
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 19 avril 2018 · N° 17/07251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 19 avril 2018 · N° 16/18012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 12 avril 2018 · N° 17/06977
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 29 mars 2018 · N° 17/04727
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 08 mars 2018 · N° 17/04079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 22 février 2018 · N° 17/02166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 01 février 2018 · N° 17/02597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 01 février 2018 · N° 17/00668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 01 février 2018 · N° 17/00277
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 11 janvier 2018 · N° 16/20302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 21 décembre 2017 · N° 17/02204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 21 décembre 2017 · N° 16/21657
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 23 novembre 2017 · N° 15/07582
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 23 novembre 2017 · N° 16/08628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16/12868
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 21 septembre 2017 · N° 15/18135
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16/13188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16/13182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16/07056
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 07 septembre 2017 · N° 16/12689
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 07 septembre 2017 · N° 16/12688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 13 juillet 2017 · N° 16/06364
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 15 juin 2017 · N° 16/07387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 08 juin 2017 · N° 16/10816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 30 mai 2017 · N° 16/06516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 23 mai 2017 · N° 15/18157
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 02 mai 2017 · N° 15/20311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 27 avril 2017 · N° 15/21745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 25 avril 2017 · N° 16/10646
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 04 avril 2017 · N° 15/12925
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 07 mars 2017 · N° 16/06244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 07 février 2017 · N° 16/02302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 31 janvier 2017 · N° 16/05108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 31 janvier 2017 · N° 16/02023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 17 janvier 2017 · N° 15/18121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 10 janvier 2017 · N° 15/15354
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 20 décembre 2016 · N° 16/11545
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 20 décembre 2016 · N° 15/16228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 22 novembre 2016 · N° 15/14458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 15 novembre 2016 · N° 15/17809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 15 novembre 2016 · N° 15/16484
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 15 novembre 2016 · N° 15/05789
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 08 novembre 2016 · N° 16/03634
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 11 octobre 2016 · N° 15/20315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 27 septembre 2016 · N° 14/13228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 13 septembre 2016 · N° 15/12429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 13 septembre 2016 · N° 15/11847
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 13 septembre 2016 · N° 15/03902
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 05 juillet 2016 · N° 15/10428
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 28 juin 2016 · N° 14/19685
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 14 juin 2016 · N° 15/02301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 07 juin 2016 · N° 14/12646
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 03 mai 2016 · N° 15/04015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 26 avril 2016 · N° 14/15470
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 26 avril 2016 · N° 13/19981
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 19 avril 2016 · N° 14/22750
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 19 avril 2016 · N° 14/21062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 29 mars 2016 · N° 14/23129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 22 mars 2016 · N° 14/07112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 22 mars 2016 · N° 13/07296
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 23 février 2016 · N° 15/00270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 09 février 2016 · N° 14/05278
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 26 janvier 2016 · N° 15/10885
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 19 janvier 2016 · N° 14/02974
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 18 décembre 2015 · N° 14/09742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 24 novembre 2015 · N° 14/17610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 27 octobre 2015 · N° 14/05122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 13 octobre 2015 · N° 14/00721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 08 septembre 2015 · N° 14/00069
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2007 · N° 06-42.535
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 novembre 2005 · N° 03-11.231
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mars 1996 · N° 92-10.305
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 février 1995 · N° 93-13.254
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 février 1995 · N° 93-12.940
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mai 1991 · N° 88-16.554
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 décembre 1990 · N° 89-19.097
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 1986
Questions fréquentes sur BRUEL
Quel est le numéro SIREN de BRUEL ?
Le numéro SIREN de BRUEL est 338 893 274. Le SIRET de son siège social est 338 893 274 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39338893274.
Qui dirige BRUEL ?
BRUEL est dirigée par GERARD BRUEL, gérant.
Où se situe le siège social de BRUEL ?
Le siège social de BRUEL est situé 415 Imp les Mazoyers, 42210 Saint-Laurent-la-Conche.
BRUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEL.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Laurent-la-Conche
