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BRUEL

Active
Siren929 531 127Société civile82160 CAYLUSCréée le 04 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions129 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

BRUEL est une société civile immatriculée le 4 juin 2024 sous le numéro SIREN 929 531 127. Le siège social de l'entreprise se trouve Cos, 82160 Caylus. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHARLEY BRUEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRUEL

Dénomination
BRUEL
SIREN
929 531 127
SIRET (siège)
929 531 127 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48929531127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 531 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juin 2024
Siège social
COS, 82160, CAYLUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUEL

ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS A DESTINATION AGRICOLE

Finances de BRUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUEL

CB

CHARLEY BRUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 2024) · 2 ans

SR

SEVERINE RAMOND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 2024) · 2 ans

FB

FRANCK BRUEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 2024) · 2 ans

Établissements de BRUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82160 CAYLUSSiègeActif

    929 531 127 00017 · ouvert le 30 mai 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BRUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

129 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-04 · Début d'activité : 2024-05-30

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2024

Questions fréquentes sur BRUEL

Quel est le numéro SIREN de BRUEL ?

Le numéro SIREN de BRUEL est 929 531 127. Le SIRET de son siège social est 929 531 127 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48929531127.

Qui dirige BRUEL ?

BRUEL est dirigée par CHARLEY BRUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUEL ?

Le siège social de BRUEL est situé Cos, 82160 Caylus.

BRUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEL.

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