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BRUEL DANIEL

Active
Siren423 992 767Entrepreneur individuel82230 MONCLAR-DE-QUERCYCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 423 992 767, BRUEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Son siège social est situé à Monclar-de-Quercy (82230). Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRUEL DANIEL

Dénomination
BRUEL DANIEL
SIREN
423 992 767
SIRET (siège)
423 992 767 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47423992767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 992 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
82230, MONCLAR-DE-QUERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUEL DANIEL

Location de logements

Finances de BRUEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82230 MONCLAR-DE-QUERCYSiègeActif

    423 992 767 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur BRUEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUEL DANIEL est 423 992 767. Le SIRET de son siège social est 423 992 767 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47423992767.

Où se situe le siège social de BRUEL DANIEL ?

Le siège social de BRUEL DANIEL est situé 82230 Monclar-de-Quercy.

BRUEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEL DANIEL.

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