BRUEL ELIETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
BRUEL ELIETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1993 sous le numéro SIREN 403 959 984. Elle est domiciliée Bruejouls, 12330 Clairvaux-d Aveyron. BRUEL ELIETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BRUEL ELIETTE
INSEE- Dénomination
- BRUEL ELIETTE
- SIREN
- 403 959 984
- SIRET (siège)
- 403 959 984 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85403959984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 959 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 juillet 1993
- Siège social
- BRUEJOULS, 12330, CLAIRVAUX-D AVEYRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUEL ELIETTE
Culture de la vigne
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Établissements de BRUEL ELIETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12330 CLAIRVAUX-D AVEYRONSiègeActif
403 959 984 00010 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0121Z
Conformité de BRUEL ELIETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEL ELIETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUEL ELIETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRUEL ELIETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1993
Questions fréquentes sur BRUEL ELIETTE
Quel est le numéro SIREN de BRUEL ELIETTE ?
Le numéro SIREN de BRUEL ELIETTE est 403 959 984. Le SIRET de son siège social est 403 959 984 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85403959984.
Où se situe le siège social de BRUEL ELIETTE ?
Le siège social de BRUEL ELIETTE est situé Bruejouls, 12330 Clairvaux-d Aveyron.
BRUEL ELIETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUEL ELIETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUEL ELIETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEL ELIETTE.
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