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BRUEL JEAN

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Siren315 975 268Entrepreneur individuel42510 BUSSIERESCréée le 01 janvier 1979

BRUEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 315 975 268. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bruyeres, 42510 Bussieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BRUEL JEAN

Dénomination
BRUEL JEAN
SIREN
315 975 268
SIRET (siège)
315 975 268 00030
N° TVA intracommunautaire
FR09315975268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 975 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LES BRUYERES, 42510, BUSSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUEL JEAN

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Établissements de BRUEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42510 BUSSIERESSiègeFermé

    315 975 268 00030 · ouvert le 30 novembre 1993 · NAF 011A

Conformité de BRUEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BRUEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUEL JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUEL JEAN est 315 975 268. Le SIRET de son siège social est 315 975 268 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09315975268.

Où se situe le siège social de BRUEL JEAN ?

Le siège social de BRUEL JEAN est situé Les Bruyeres, 42510 Bussieres.

BRUEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEL JEAN.