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BRUEL PASCAL

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Siren497 994 814Entrepreneur individuel42140 VIRIGNEUXCréée le 02 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 497 994 814, BRUEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 2007. Elle est domiciliée Lieu Dit la Motasse, 42140 Virigneux. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUEL PASCAL

Dénomination
BRUEL PASCAL
SIREN
497 994 814
SIRET (siège)
497 994 814 00018
N° TVA intracommunautaire
FR57497994814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 994 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
02 mai 2007
Siège social
LIEU DIT LA MOTASSE, 42140, VIRIGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUEL PASCAL

Pension et engraissement de bovins pour l'ets vitagro

Finances de BRUEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42140 VIRIGNEUXSiègeActif

    497 994 814 00018 · ouvert le 12 novembre 2024 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BRUEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2007

Questions fréquentes sur BRUEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUEL PASCAL est 497 994 814. Le SIRET de son siège social est 497 994 814 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57497994814.

Où se situe le siège social de BRUEL PASCAL ?

Le siège social de BRUEL PASCAL est situé Lieu Dit la Motasse, 42140 Virigneux.

BRUEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEL PASCAL.

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