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BRUEL RAPHAEL

Active
Siren400 820 668Entrepreneur individuel15600 LEYNHACCréée le 01 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUEL RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1995, identifié par le SIREN 400 820 668. Le siège social de l'entreprise se trouve Puech Gineste, 15600 Leynhac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUEL RAPHAEL

Dénomination
BRUEL RAPHAEL
SIREN
400 820 668
SIRET (siège)
400 820 668 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61400820668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 820 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1995
Siège social
PUECH GINESTE, 15600, LEYNHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUEL RAPHAEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUEL RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUEL RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUEL RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15600 LEYNHACSiègeActif

    400 820 668 00012 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUEL RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUEL RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUEL RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUEL RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEL RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUEL RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUEL RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur BRUEL RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRUEL RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRUEL RAPHAEL est 400 820 668. Le SIRET de son siège social est 400 820 668 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61400820668.

Où se situe le siège social de BRUEL RAPHAEL ?

Le siège social de BRUEL RAPHAEL est situé Puech Gineste, 15600 Leynhac.

BRUEL RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUEL RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUEL RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEL RAPHAEL.

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