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BRUEL STEPHANE

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Siren421 370 222Entrepreneur individuel11700 MOUXCréée le 31 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUEL STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 2017 sous le numéro SIREN 421 370 222. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 av Henri Bataille, 11700 Moux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de BRUEL STEPHANE

Dénomination
BRUEL STEPHANE
SIREN
421 370 222
SIRET (siège)
421 370 222 00042
N° TVA intracommunautaire
FR82421370222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 370 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
31 mars 2017
Siège social
76 AV HENRI BATAILLE, 11700, MOUX
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BRUEL STEPHANE

RESTAURATION RAPIDE, SNACK, GNOCCHIS A EMPORTER, ACTIVITE AMBULANTE

Finances de BRUEL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUEL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUEL STEPHANE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 11700 MOUXSiègeActif

    421 370 222 00042 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 5610C

  • 31100 TOULOUSEFermé

    421 370 222 00018 · ouvert le 05 janvier 1999 · NAF 453E

  • 11100 NARBONNEFermé

    421 370 222 00026 · ouvert le 04 octobre 2004 · NAF 4322B

  • 11100 NARBONNEFermé

    421 370 222 00034 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 4322B

Documents juridiques de BRUEL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUEL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUEL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUEL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUEL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUEL STEPHANE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-28 · Début d'activité : 2017-04-01

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2017

Questions fréquentes sur BRUEL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BRUEL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BRUEL STEPHANE est 421 370 222. Le SIRET de son siège social est 421 370 222 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82421370222.

Où se situe le siège social de BRUEL STEPHANE ?

Le siège social de BRUEL STEPHANE est situé 76 av Henri Bataille, 11700 Moux.

BRUEL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUEL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUEL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEL STEPHANE.

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