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BRUERE PASCAL

Active
Siren403 171 937Entrepreneur individuel37380 SAINT-LAURENT-EN-GATINESCréée le 01 mars 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 171 937, BRUERE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1983. Elle est domiciliée La Herserie, 37380 Saint-Laurent-en-Gatines. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRUERE PASCAL

Dénomination
BRUERE PASCAL
SIREN
403 171 937
SIRET (siège)
403 171 937 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28403171937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 171 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 1983
Siège social
LA HERSERIE, 37380, SAINT-LAURENT-EN-GATINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUERE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRUERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUERE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37380 SAINT-LAURENT-EN-GATINESSiègeActif

    403 171 937 00010 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1983

Questions fréquentes sur BRUERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUERE PASCAL est 403 171 937. Le SIRET de son siège social est 403 171 937 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28403171937.

Où se situe le siège social de BRUERE PASCAL ?

Le siège social de BRUERE PASCAL est situé La Herserie, 37380 Saint-Laurent-en-Gatines.

BRUERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUERE PASCAL.

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