CheckersProcédures

Bruet Frédéric

Active
Siren831 809 892Entrepreneur individuel95590 NointelCréée le 13 mai 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bruet Frédéric est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mai 2024 sous le numéro SIREN 831 809 892. Son siège social est situé 9 RUE du Vieux Potager, 95590 Nointel. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de Bruet Frédéric

Dénomination
Bruet Frédéric
SIREN
831 809 892
SIRET (siège)
831 809 892 00027
N° TVA intracommunautaire
FR25831809892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 809 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
13 mai 2024
Siège social
9 RUE du Vieux Potager, 95590, Nointel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bruet Frédéric

Création artistique relevant des arts plastiques et graphiques

Finances de Bruet Frédéric

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bruet Frédéric

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bruet Frédéric

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95590 NointelSiègeActif

    831 809 892 00027 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de Bruet Frédéric

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bruet Frédéric

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bruet Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bruet Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bruet Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bruet Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bruet Frédéric

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2024

Questions fréquentes sur Bruet Frédéric

Quel est le numéro SIREN de Bruet Frédéric ?

Le numéro SIREN de Bruet Frédéric est 831 809 892. Le SIRET de son siège social est 831 809 892 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25831809892.

Où se situe le siège social de Bruet Frédéric ?

Le siège social de Bruet Frédéric est situé 9 RUE du Vieux Potager, 95590 Nointel.

Bruet Frédéric est-elle toujours en activité ?

Oui, Bruet Frédéric est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bruet Frédéric est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bruet Frédéric.