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BRUET PASCAL

Active
Siren382 141 380Entrepreneur individuel70190 VORAY-SUR-L'OGNONCréée le 28 avril 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2020, identifié par le SIREN 382 141 380. Son siège social est situé 26 Vieille route de Boult, 70190 Voray-sur-l'Ognon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de BRUET PASCAL

Dénomination
BRUET PASCAL
SIREN
382 141 380
SIRET (siège)
382 141 380 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67382141380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 141 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
28 avril 2020
Siège social
26 VIEILLE ROUTE DE BOULT, 70190, VORAY-SUR-L'OGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUET PASCAL

PETITS DEPANNAGES EN PLOMBERIE, ZINGUERIE, COUVERTURE, SANITAIRE, CHAUFFAGE

Finances de BRUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70190 VORAY-SUR-L'OGNONSiègeActif

    382 141 380 00016 · ouvert le 20 avril 2020 · NAF 4322A

Documents juridiques de BRUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2020

Questions fréquentes sur BRUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUET PASCAL est 382 141 380. Le SIRET de son siège social est 382 141 380 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67382141380.

Où se situe le siège social de BRUET PASCAL ?

Le siège social de BRUET PASCAL est situé 26 Vieille route de Boult, 70190 Voray-sur-l'Ognon.

BRUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUET PASCAL.

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