BRUETSCHY Gérard

Active

Siren990 958 670Entrepreneur individuel70270 MéliseyCréée le 17 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRUETSCHY Gérard est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 958 670. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 RTE de Souhières, 70270 Mélisey. L'entreprise déclare le code NAF 2042Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUETSCHY Gérard

INSEE

Dénomination: BRUETSCHY Gérard
SIREN: 990 958 670
SIRET (siège): 990 958 670 00012
N° TVA intracommunautaire: FR40990958670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 958 670
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 2042Z
Date de création: 17 septembre 2025
Siège social: 58 RTE de Souhières, 70270, Mélisey
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRUETSCHY Gérard

fabrication artisanale de produits cosmétiques et ménagers.

Finances de BRUETSCHY Gérard

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUETSCHY Gérard

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUETSCHY Gérard

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70270 MéliseySiègeActif
990 958 670 00012 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 2042Z

Documents juridiques de BRUETSCHY Gérard

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUETSCHY Gérard

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUETSCHY Gérard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUETSCHY Gérard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUETSCHY Gérard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUETSCHY Gérard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUETSCHY Gérard

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 septembre 2025création
Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur BRUETSCHY Gérard

Quel est le numéro SIREN de BRUETSCHY Gérard ?

Le numéro SIREN de BRUETSCHY Gérard est 990 958 670. Le SIRET de son siège social est 990 958 670 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40990958670.

Où se situe le siège social de BRUETSCHY Gérard ?

Le siège social de BRUETSCHY Gérard est situé 58 RTE de Souhières, 70270 Mélisey.