BRUEY DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUEY DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 1998, identifié par le SIREN 421 127 366. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Edouard Baille, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.
Fiche d'identité de BRUEY DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BRUEY DAMIEN
- SIREN
- 421 127 366
- SIRET (siège)
- 421 127 366 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81421127366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 127 366
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 30 novembre 1998
- Siège social
- 6 RUE EDOUARD BAILLE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRUEY DAMIEN
VENTE AMBULANTE PROMOTION DEMARCHAGE ANIMATIONS COMMERCIALES DE VINS ALCOOLS ET PRODUITS SPIRITUEUX ACHAT ET REVENTE D OBJETS D OCCASION BROCANTE
Finances de BRUEY DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUEY DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUEY DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
421 127 366 00019 · ouvert le 15 juin 2005 · NAF 4781Z
Documents juridiques de BRUEY DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUEY DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUEY DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUEY DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEY DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUEY DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUEY DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 1998
Questions fréquentes sur BRUEY DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BRUEY DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BRUEY DAMIEN est 421 127 366. Le SIRET de son siège social est 421 127 366 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81421127366.
Où se situe le siège social de BRUEY DAMIEN ?
Le siège social de BRUEY DAMIEN est situé 6 rue Edouard Baille, 25000 Besancon.
BRUEY DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUEY DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUEY DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEY DAMIEN.
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