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BRUEZ PASCAL

Active
Siren481 723 534Entrepreneur individuel78114 MAGNY-LES-HAMEAUXCréée le 03 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 481 723 534, BRUEZ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 janvier 2005. Elle est domiciliée La Mare Mazarin, 78114 Magny-les-Hameaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUEZ PASCAL

Dénomination
BRUEZ PASCAL
SIREN
481 723 534
SIRET (siège)
481 723 534 00030
N° TVA intracommunautaire
FR12481723534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 723 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 janvier 2005
Siège social
LA MARE MAZARIN, 78114, MAGNY-LES-HAMEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUEZ PASCAL

Location de logements

Finances de BRUEZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUEZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUEZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78114 MAGNY-LES-HAMEAUXSiègeActif

    481 723 534 00030 · ouvert le 31 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUEZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUEZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUEZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2005

Questions fréquentes sur BRUEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUEZ PASCAL est 481 723 534. Le SIRET de son siège social est 481 723 534 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12481723534.

Où se situe le siège social de BRUEZ PASCAL ?

Le siège social de BRUEZ PASCAL est situé La Mare Mazarin, 78114 Magny-les-Hameaux.

BRUEZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUEZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUEZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUEZ PASCAL.

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