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BRUFAU PASCAL

Active
Siren799 781 612Entrepreneur individuel84110 VAISON-LA-ROMAINECréée le 21 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUFAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 août 2023 sous le numéro SIREN 799 781 612. Son siège social est situé 3095 Tra Traverse d Orange l'Aliceane, 84110 Vaison-la-Romaine. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BRUFAU PASCAL

Dénomination
BRUFAU PASCAL
SIREN
799 781 612
SIRET (siège)
799 781 612 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87799781612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 781 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
21 août 2023
Siège social
3095 TRA TRAVERSE D ORANGE L'ALICEANE, 84110, VAISON-LA-ROMAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUFAU PASCAL

Tous travaux de peinture

Finances de BRUFAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUFAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUFAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeActif

    799 781 612 00012 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BRUFAU PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de BRUFAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUFAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUFAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUFAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUFAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUFAU PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-10 · Début d'activité : 2014-01-02

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2023

Questions fréquentes sur BRUFAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRUFAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRUFAU PASCAL est 799 781 612. Le SIRET de son siège social est 799 781 612 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87799781612.

Où se situe le siège social de BRUFAU PASCAL ?

Le siège social de BRUFAU PASCAL est situé 3095 Tra Traverse d Orange l'Aliceane, 84110 Vaison-la-Romaine.

BRUFAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUFAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUFAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUFAU PASCAL.

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