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BRUGEILLE

Active
Siren528 607 336SCI94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNECréée le 26 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 607 336, BRUGEILLE est une SCI créée le 26 novembre 2010. Elle est domiciliée 47 av du 8 Mai 1945, 94500 Champigny-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NOEL BRUGEILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRUGEILLE

Dénomination
BRUGEILLE
SIREN
528 607 336
SIRET (siège)
528 607 336 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60528607336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 607 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 2010
Siège social
47 AV DU 8 MAI 1945, 94500, CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUGEILLE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers notamment dépendant de l'ensemble immobilier dénommé LATITUDE 43 "sis à La Ciotat (13).

Finances de BRUGEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUGEILLE

DB

DOMINIQUE BRUGEILLE

Autre

Depuis la création (26 novembre 2010) · 15 ans

NB

NOEL BRUGEILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de BRUGEILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNESiègeActif

    528 607 336 00013 · ouvert le 30 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRUGEILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de BRUGEILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUGEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUGEILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUGEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUGEILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-07-30

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2010

Questions fréquentes sur BRUGEILLE

Quel est le numéro SIREN de BRUGEILLE ?

Le numéro SIREN de BRUGEILLE est 528 607 336. Le SIRET de son siège social est 528 607 336 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60528607336.

Qui dirige BRUGEILLE ?

BRUGEILLE est dirigée par NOEL BRUGEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUGEILLE ?

Le siège social de BRUGEILLE est situé 47 av du 8 Mai 1945, 94500 Champigny-sur-Marne.

BRUGEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUGEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUGEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGEILLE.

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