CheckersProcédures

BRUGERE DANIEL

Active
Siren795 038 496Entrepreneur individuel67205 OBERHAUSBERGENCréée le 25 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUGERE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 juin 2013 sous le numéro SIREN 795 038 496. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Albert Camus, 67205 Oberhausbergen. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRUGERE DANIEL

Dénomination
BRUGERE DANIEL
SIREN
795 038 496
SIRET (siège)
795 038 496 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57795038496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 038 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 juin 2013
Siège social
RUE ALBERT CAMUS, 67205, OBERHAUSBERGEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUGERE DANIEL

Location de logements

Finances de BRUGERE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUGERE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRUGERE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67205 OBERHAUSBERGENSiègeActif

    795 038 496 00019 · ouvert le 25 juin 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRUGERE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUGERE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGERE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUGERE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGERE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUGERE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUGERE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2013

Questions fréquentes sur BRUGERE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRUGERE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRUGERE DANIEL est 795 038 496. Le SIRET de son siège social est 795 038 496 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57795038496.

Où se situe le siège social de BRUGERE DANIEL ?

Le siège social de BRUGERE DANIEL est situé rue Albert Camus, 67205 Oberhausbergen.

BRUGERE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUGERE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUGERE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGERE DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Oberhausbergen

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Oberhausbergen

Entreprises du même secteur à Oberhausbergen

Entreprises à Oberhausbergen

Toutes les entreprises à Oberhausbergen