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BRUGERE JEAN

Active
Siren428 463 863Entrepreneur individuel74500 THOLLON-LES-MEMISESCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 428 463 863, BRUGERE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine du Grand Roc, 74500 Thollon-les-Memises. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de BRUGERE JEAN

Dénomination
BRUGERE JEAN
SIREN
428 463 863
SIRET (siège)
428 463 863 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78428463863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 463 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
DOMAINE DU GRAND ROC, 74500, THOLLON-LES-MEMISES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUGERE JEAN

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Établissements de BRUGERE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74500 THOLLON-LES-MEMISESSiègeFermé

    428 463 863 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 702A

Conformité de BRUGERE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGERE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUGERE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUGERE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BRUGERE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUGERE JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUGERE JEAN est 428 463 863. Le SIRET de son siège social est 428 463 863 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78428463863.

Où se situe le siège social de BRUGERE JEAN ?

Le siège social de BRUGERE JEAN est situé Domaine du Grand Roc, 74500 Thollon-les-Memises.

BRUGERE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUGERE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUGERE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGERE JEAN.

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