BRUGGEMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 21,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 991 416, BRUGGEMAN est une société civile créée le 22 décembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Saint-Jacques Plessis Gatebled, 10400 La Louptiere-Thenard. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par Laetitia BRUGGEMAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BRUGGEMAN
INSEE- Dénomination
- BRUGGEMAN
- SIREN
- 479 991 416
- SIRET (siège)
- 479 991 416 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45479991416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 991 416
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 21 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 22 décembre 2004
- Siège social
- 13 RUE SAINT-JACQUES PLESSIS GATEBLED, 10400, LA LOUPTIERE-THENARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de BRUGGEMAN
Objet social de BRUGGEMAN
Polyculture et élevage
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Finances de BRUGGEMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUGGEMAN
INSEEBODACCLAERIKA FINANCE SC
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2026
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Sylvaine né FICHAUX Gérant BRUGGEMAN
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2015 à avril 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BRUGGEMAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10400 LA LOUPTIERE-THENARDSiègeActif
479 991 416 00013 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BRUGGEMAN
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BRUGGEMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGGEMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUGGEMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGGEMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRUGGEMAN. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/01414
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 23 février 2012 · N° 10/20310
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRUGGEMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUGGEMAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUGGEMAN Richard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUGGEMAN Karine, jacqueline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUGGEMAN Laetitia, Hélène
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUGGEMAN Sylvaine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUGGEMAN Sylvaine né(e) FICHAUX Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUGGEMAN Jean-Baptiste, Maurice
- création
Date d'effet : 22 décembre 2004
Questions fréquentes sur BRUGGEMAN
Quel est le numéro SIREN de BRUGGEMAN ?
Le numéro SIREN de BRUGGEMAN est 479 991 416. Le SIRET de son siège social est 479 991 416 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45479991416.
Qui dirige BRUGGEMAN ?
BRUGGEMAN est dirigée par Laetitia BRUGGEMAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRUGGEMAN ?
Le siège social de BRUGGEMAN est situé 13 rue Saint-Jacques Plessis Gatebled, 10400 La Louptiere-Thenard.
BRUGGEMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUGGEMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUGGEMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGGEMAN.
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