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BRUGNANS

Active
Siren100 012 384SAS13590 MeyreuilCréée le 30 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
301 k€
Effectif
Non publié

BRUGNANS est une SAS immatriculée le 30 janvier 2026 sous le numéro SIREN 100 012 384. Son siège social est situé 6 LOT Les coteaux Rouges, 13590 Meyreuil. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale. La direction est assurée par Claude BRUGNANS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BRUGNANS

Dénomination
BRUGNANS
SIREN
100 012 384
SIRET (siège)
100 012 384 00010
N° TVA intracommunautaire
FR62100012384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 100 012 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
301 000 €
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
30 janvier 2026
Siège social
6 LOT Les coteaux Rouges, 13590, Meyreuil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUGNANS

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés et commerce d'alimentation générale associée à la vente au détail des produits préparés.

Finances de BRUGNANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUGNANS

CB

Claude BRUGNANS

Président de SAS

Depuis la création (30 janvier 2026) · moins d'un an

BB

Bastien BRUGNANS

Directeur général

Depuis la création (30 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de BRUGNANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13590 MeyreuilSiègeActif

    100 012 384 00010 · ouvert le 27 novembre 2025 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BRUGNANS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2026

  • Rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 10 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BRUGNANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGNANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUGNANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGNANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRUGNANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRUGNANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUGNANS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-30 · Début d'activité : 2025-11-27

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2026

Questions fréquentes sur BRUGNANS

Quel est le numéro SIREN de BRUGNANS ?

Le numéro SIREN de BRUGNANS est 100 012 384. Le SIRET de son siège social est 100 012 384 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62100012384.

Qui dirige BRUGNANS ?

BRUGNANS est dirigée par Claude BRUGNANS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRUGNANS ?

Le siège social de BRUGNANS est situé 6 LOT Les coteaux Rouges, 13590 Meyreuil.

BRUGNANS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUGNANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUGNANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGNANS.

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