BRUGNARO PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRUGNARO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 215 466. Son siège social est situé 155 B av Saint-Basile villa Arev, 06250 Mougins. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.
Fiche d'identité de BRUGNARO PASCAL
INSEE- Dénomination
- BRUGNARO PASCAL
- SIREN
- 498 215 466
- SIRET (siège)
- 498 215 466 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR85498215466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 215 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 29 mai 2007
- Siège social
- 155 B AV SAINT-BASILE VILLA AREV, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRUGNARO PASCAL
Services d'aménagement paysager
Finances de BRUGNARO PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRUGNARO PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRUGNARO PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeActif
498 215 466 00034 · ouvert le 22 novembre 2022 · NAF 8130Z
- 06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNEFermé
498 215 466 00018 · ouvert le 29 mai 2007 · NAF 8130Z
- 06560 VALBONNEFermé
498 215 466 00026 · ouvert le 04 octobre 2016 · NAF 8130Z
Documents juridiques de BRUGNARO PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRUGNARO PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGNARO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRUGNARO PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGNARO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRUGNARO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRUGNARO PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mai 2007
Questions fréquentes sur BRUGNARO PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BRUGNARO PASCAL ?
Le numéro SIREN de BRUGNARO PASCAL est 498 215 466. Le SIRET de son siège social est 498 215 466 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85498215466.
Où se situe le siège social de BRUGNARO PASCAL ?
Le siège social de BRUGNARO PASCAL est situé 155 B av Saint-Basile villa Arev, 06250 Mougins.
BRUGNARO PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRUGNARO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRUGNARO PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGNARO PASCAL.
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