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BRUGNOT STEPHANE

Active
Siren453 946 923Entrepreneur individuel21700 NUITS SAINT GEORGESCréée le 18 juin 2004
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUGNOT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 946 923. Son siège social est situé 38 B Route de Dijon, 21700 Nuits Saint Georges. Son activité principale relève du code NAF 4333Z.

Fiche d'identité de BRUGNOT STEPHANE

Dénomination
BRUGNOT STEPHANE
SIREN
453 946 923
SIRET (siège)
453 946 923 00035
N° TVA intracommunautaire
FR66453946923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 946 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
18 juin 2004
Siège social
38 B Route de Dijon, 21700, NUITS SAINT GEORGES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRUGNOT STEPHANE

Travaux de revêtement des sols et des murs

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Finances de BRUGNOT STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUGNOT STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUGNOT STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21700 NUITS SAINT GEORGESSiègeActif

    453 946 923 00035 · ouvert le 06 juillet 2009 · NAF 4333Z

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESFermé

    453 946 923 00019 · ouvert le 14 juin 2004 · NAF 454F

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESFermé

    453 946 923 00027 · ouvert le 06 juillet 2009 · NAF 4333Z

Documents juridiques de BRUGNOT STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUGNOT STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUGNOT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUGNOT STEPHANE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BRUGNOT STEPHANE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 avril 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 avril 2009 · publié le 28 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de BRUGNOT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUGNOT STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 avril 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2004

Questions fréquentes sur BRUGNOT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BRUGNOT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BRUGNOT STEPHANE est 453 946 923. Le SIRET de son siège social est 453 946 923 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66453946923.

Où se situe le siège social de BRUGNOT STEPHANE ?

Le siège social de BRUGNOT STEPHANE est situé 38 B Route de Dijon, 21700 Nuits Saint Georges.

BRUGNOT STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUGNOT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUGNOT STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BRUGNOT STEPHANE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 avril 2009 pour insuffisance d'actif.

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