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BRUGNOT THIERRY

Active
Siren520 873 928Entrepreneur individuel39380 SOUVANSCréée le 31 mai 2014

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 520 873 928, BRUGNOT THIERRY est un entrepreneur individuel créé le 31 mai 2014. Son siège social est situé 11 rue du Val d'Amour, 39380 Souvans. BRUGNOT THIERRY relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de BRUGNOT THIERRY

Dénomination
BRUGNOT THIERRY
SIREN
520 873 928
SIRET (siège)
520 873 928 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05520873928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 873 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
31 mai 2014
Siège social
11 RUE DU VAL D'AMOUR, 39380, SOUVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUGNOT THIERRY

Exploitation forestière et services aux entreprises.

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Établissements de BRUGNOT THIERRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 SOUVANSSiègeActif

    520 873 928 00011 · ouvert le 22 avril 2014 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BRUGNOT THIERRY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2015

  • Acte

Conformité de BRUGNOT THIERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUGNOT THIERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUGNOT THIERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRUGNOT THIERRY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-25

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2014

Questions fréquentes sur BRUGNOT THIERRY

Quel est le numéro SIREN de BRUGNOT THIERRY ?

Le numéro SIREN de BRUGNOT THIERRY est 520 873 928. Le SIRET de son siège social est 520 873 928 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05520873928.

Où se situe le siège social de BRUGNOT THIERRY ?

Le siège social de BRUGNOT THIERRY est situé 11 rue du Val d'Amour, 39380 Souvans.

BRUGNOT THIERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUGNOT THIERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUGNOT THIERRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUGNOT THIERRY.

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