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BRUHAT JEAN

Active
Siren399 166 628Entrepreneur individuel43230 COUTEUGESCréée le 20 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRUHAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 1994, identifié par le SIREN 399 166 628. Elle est domiciliée La Bellevue, 43230 Couteuges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BRUHAT JEAN

Dénomination
BRUHAT JEAN
SIREN
399 166 628
SIRET (siège)
399 166 628 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73399166628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 166 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
20 novembre 1994
Siège social
LA BELLEVUE, 43230, COUTEUGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRUHAT JEAN

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BRUHAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRUHAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRUHAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43230 COUTEUGESSiègeActif

    399 166 628 00012 · ouvert le 20 novembre 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BRUHAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRUHAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRUHAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRUHAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRUHAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRUHAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRUHAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1994

Questions fréquentes sur BRUHAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRUHAT JEAN ?

Le numéro SIREN de BRUHAT JEAN est 399 166 628. Le SIRET de son siège social est 399 166 628 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73399166628.

Où se situe le siège social de BRUHAT JEAN ?

Le siège social de BRUHAT JEAN est situé La Bellevue, 43230 Couteuges.

BRUHAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRUHAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRUHAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRUHAT JEAN.

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